Délibérations des conseils municipaux

16/11/2015

Ordre du jour

  • Affaires foncières
  • Administration générale
  • Finances
  • Ressources humaines
  • Education
  • Culture
  • Numérique - ZNM
  • Intercommunalité
  • Travaux

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21/09/2015

Ordre du jour

  • Culture
  • Finances
  • Ressources humaine
  • Administration générale
  • Education
  • Numérique - ZNM
  • Intercommunalité
  • Travaux
  • Affaires foncières

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29/06/2015

Ordre du jour

  • Finances
  • Service associations
  • Education
  • Culture
  • Intercommunalité et mutualisation
  • Marchés publics

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23/02/2015

Ordre du jour

  • Finances
  • Ressources humaines
  • Culture
  • Intercommunalité et mutualisation
  • Affaires foncières

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19/01/2015

Ordre du jour

  • Finances
  • Education
  • Culture
  • Intercommunalité et mutualisation
  • Travaux et marchés publics
  • Affaires foncières

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15/12/2014

Ordre du jour

  • Finances
  • Ressources humaines
  • Culture
  • Vie associative - Sport
  • Intercommunalité et mutualisation
  • Travaux et marchés publics
  • Affaires foncières

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12/11/2014

Ordre du jour

  • Finances
  • Ressources humaines
  • Culture
  • Vie associative - Sport
  • Education
  • Intercommunalité et mutualisation
  • Travaux et marchés publics
  • Affaires foncières

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07/07/2014

Ordre du jour

  • Administration générale
  • Finances
  • Ressources humaines
  • Culture
  • Transfert de la compétence jeunesse et mutualisation des services
  • Travaux

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02/06/2014

Ordre du jour

  • Représentation des élus au sein des établissements
  • Finances
  • Personnel
  • Enseignement
  • Culture
  • Dénomination
  • Tavaux
  • Foncier

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22/04/2014

Ordre du jour

  • Fonctionnement des assemblées
  • Finances
  • Personnel
  • Enseignement
  • Culture
  • Travaux
  • Développement économique - affaires foncières

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